Le conseil municipal en audio et en intégralité, morceau par morceauOuverture du conseil, adoption des procès verbaux du 19 août et du 30 septembre, et point n°1 – Installation d’un nouveau conseiller municipal.

Point n°2 à 6 – Renouvellement d’un membre dans différentes instances communales

Point n°7 – Demande de dérogation de la Communauté d’Agglomération de Marne et Gondoire (CAMG) à la proposition du Schéma Régional de Coopération Intercommunale

Point n°8 – Révision du décret portant création de l’Établissement Public Foncier d’Île de France – Avis de la commune de Bussy Saint Georges, Point n°9 – Désaffectation, déclassement et mise en vente de l’ancien Relais d’Assistantes Maternelles situé 11 rue de la Pyramide, Point n°10 – Demande de retrait du Syndicat Mixte de Vidéocommunication de l’Est Parisien (SYMVEP), Point n°11 – Dissolution du Syndicat Intercommunal d’Électrification de la Région Sud et Est de Lagny (SIERSEL), Point n°12 – Transformations de postes, Point n°13 – Modifications et transformations de postes, Point n°14 – Création d’un CHSCT commun à la collectivité et au CCAS

Point n°15 – Règlement intérieur des séjours, Point n°16 – Recensement partiel de la population 2015 – Recrutement et rémunération des agents recenseurs, Point n°17 – Subventions exceptionnelles aux associations, Point n°18 – Places de spectacle offertes aux nouveaux habitants, Point n°19 – Enseignement de la danse – Convention de rattachement fonctionnel des enseignements de danse

Point n°20 – Adoption de la décision modificative n°2-2014

Point n°21 à 25 – Supprimés de l’ordre du jour, Point n°26 – Indemnité de conseil à la Trésorière de la Commune, Point n°27 – Effacement de dettes suite à ordonnance d’homologation de rétablissement personnel, Point n°28 – Protection de la commune à Madame le Maire et à Monsieur Ludovic Boutillier, Point n°29 – Protection de la Commune à Monsieur Loïc Masson, Point n°30 – Supprimé de l’ordre du jour, Point n°31 – Information des membres du Conseil municipal sur l’utilisation des pouvoirs délégués dans le cadre de l’article L2122-22 du CGCT

Questions orales des élus de l’opposition