Le conseil municipal du 18 décembre 2014

Le conseil municipal en audio et en intégralité, morceau par morceauDébut du conseil, point n°1 : Autorisation d’engager, de liquider et de mandater des dépenses d’investissement avant l’adoption du Budget Primitif Ville – 2015, point n°2 : Versement d’acomptes sur subventions de l’exercice 2015 au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) et à la Caisse des écoles

Point n°3 : Subvention exceptionnelle à l’association loi de 1901 « Les restaurants du coeur », point n°4 : Marché portant sur la conception, réalisation, impression, vente d’espaces publicitaires pour divers supports de communication pour la Ville de Bussy Saint-Georges (2014-0043), point n°5 : Tarification des espaces publicitaires pour divers supports de communication de la Ville de Bussy Saint-Georges, point n°6 : Marché de prestation de services de nettoyage et entretien des locaux communaux (2015-0005)

Point n°7 : Marché portant sur le nettoyage et l’entretien des groupes scolaires y compris les centres de loisirs (2015-0006), point n°8 : Marché portant sur la propreté urbaine pour la Ville de Bussy Saint-Georges (2015-0007)

Point n°9 : Marché portant sur l’exploitation et la maintenance des installations de chauffage, de ventilation et de climatisation de la Ville de Bussy Saint-Georges (2012-0048) avenant n°2, point n°10 : Contrat de partenariat portant sur la conception, le financement, la construction, l’entretien et la maintenance d’un complexe sportif – avenant n°4

Point n°11 : Contrat de délégation de service public de la restauration municipale de la Ville de Bussy Saint-Georges – avenant n°2, point n°12 : Délibération rectificative portant sur le marché de fourniture, d’installation et de maintenance d’équipements de téléphonie fixe, mobile et internet pour la Ville de Bussy Saint-Georges (2014-0037), point n°13 : Actualisation tarifaire des droits de place et redevances dans le cadre de la délégation de service public d’exploitation des marchés communaux d’approvisionnement de la Ville de Bussy Saint-Georges

Point n°14 : Résolution amiable de la vente du 20 février 2013 concernant l’assiette foncière du complexe culturel (lot S1) dans les ZAC « Le Sycomore » et du Centre-ville à Bussy Saint-Georges, point n°15 : Convention d’autorisation d’occupation temporaire du domaine public avec la Communauté d’Agglomération de Marne et Gondoire en vue de la réalisation de stations d’écomobilité, point n°16 : Supprimé de l’ordre du jour, point n°17 : Avis de la commune concernant la modification de la Zone d’Aménagement Concerté du Centre-ville, sur le dossier de réalisation n°3 et sur le programme des équipements publics

Point n°18 : Avenant n°1 à la convention de participation financière relative à la construction du groupe scolaire n°10, point n°19 : Convention de participation financière relative au complexe sportif, point n°20 : Convention de participation financière à la réalisation d’un ouvrage hydraulique destiné au complexe sportif, point n°21 : Convention portant occupation temporaire du domaine public au bénéfice de la société Orange, point n°22 : Élection des représentants du Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail, point n°23 : Création de deux postes d’attachés principaux à temps complet

Point n°24 : Modification de la délibération n°2010/09/4271 du 7 septembre 2010 concernant un poste de rédacteur chef territorial à transformer en poste de rédacteur principal de 2ème classe territorial, point n°25 : Création de deux postes d’adjoints territoriaux d’animation de 2ème classe, point n°26 : Tarification et règlement intérieur du séjour sportif été 2015, organisé par le service des sports et vie associative de la Ville de Bussy Saint-Georges, point n°27 : Subvention exceptionnelle au collège Jacques-Yves Cousteau, point n°28 : Abonnement annuel à la médiathèque offert aux jeunes buxangeorgiens ayant obtenu des mentions aux examens nationaux du brevet des collèges et du baccalauréat, point n°29 : Abonnements annuels à la médiathèque offerts aux élèves assidus du cours d’alphabétisation du Secours Populaire, point n°30 : Élection des représentants au Conseil d’Administration des établissements publics locaux, point n°31 : Information des membres du Conseil municipal sur l’utilisation des pouvoirs délégués dans le cadre de l’article L2122-22 du CGCT.